Senat

Obama perd sa "super-majorité"

 washington.blogs.liberation.fr | TAGs: actualites - actualites - amerique - senat - obama - washington
Barack Obama, toujours élégant, a déjà félicité le vainqueur. Le président a appelé mardi soir encore le républicain Scott Brown, qui a remporté le siège de sénateur du Massachusetts, avec quelques 52% des votes,... [La suite]
ajouté le 20/01/2010

Sénat: rejet du redécoupage électoral

 actu.europe1.fr | TAGs: actualites - politique - france - senat - redecoupage electoral - elections
Le projet de loi sur le redécoupage électoral a été rejeté par le Sénat lundi soir. L'adoption, à la surprise générale, d'un amendement communiste a en effet rendu caduc l'ensemble du texte. La séance du Sénat,... [La suite]
ajouté le 15/12/2009

Taxe pro : la réforme critiquée mais adoptée

 www.lefigaro.fr | TAGs: actualites - economie - france - taxe professionnelle - fiscalite - senat
La dernière salve de critiques de Jean-Pierre Raffarin n'y a rien fait. Dans la nuit de samedi à dimanche, le Sénat a adopté, à son tour, le deuxième volet de la réforme de la taxe professionnelle, instaurant une nouvelle fiscalité des... [La suite]
ajouté le 06/12/2009

Le sénat vote la taxe carbone

 www.liberation.fr | TAGs: actualites - environnement - france - taxe carbone - senat - fiscalite
Le Sénat a donné lundi soir, après les députés et sans conviction, son feu vert à la création de la taxe carbone qu'il a rebaptisée "contribution carbone" et dont il a exempté plusieurs secteurs comme le transport maritime.... [La suite]
ajouté le 24/11/2009

Le sénat maintient la tva à 5,5 pourcent dans la restauration

 www.lefigaro.fr | TAGs: actualites - consommation - france - tva - senat - restauration
La fronde des sénateurs s'est arrêtée aux portes de l'hémicycle. Le Sénat a rejeté dans la nuit de lundi à mardi un amendement au projet de budget 2010 visant à rétablir à 19,6% le taux de TVA dans la restauration, réduit... [La suite]
ajouté le 24/11/2009

Restauration: le sénat s'en prend à la tva à 5,5 pourcent

 www.liberation.fr | TAGs: actualites - economie - france - tva - restauration - senat
Simple coup de semonce pour faire pression sur la profession ou réelle menace? La commission des Finances du Sénat a voté ce lundi, à l'unanimité, un amendement au projet de budget 2010, visant à rétablir à 19,6% le taux de TVA sur la... [La suite]
ajouté le 23/11/2009

Réforme de la poste: la gauche fait passer une série d'amendements au sénat

 www.lepoint.fr | TAGs: actualites - actualites - france - reforme - la poste - senat
Les sénateurs de l'opposition, majoritaires en nombre dans l'hémicycle vendredi lors de la discussion du projet de loi de réforme du statut de la Poste, ont fait passer une série d'amendements contre l'avis du gouvernement et de la droite.

Ces... [La suite]
ajouté le 06/11/2009

Le sénat interdit l'usage du portable à l'école

 www.liberation.fr | TAGs: actualites - actualites - france - portable - education - senat
Le vote du Sénat intervient alors qu'une étude vient de montrer que 29% des collégiens équipés d'un portable (entre la moitié et les deux tiers suivant l'âge) l'utilisent en salle de classe. Ils sont 58% à l'utiliser dans la cour ou les... [La suite]
ajouté le 07/10/2009

Sectes - le sénat corrige le tir

 tf1.lci.fr | TAGs: actualites - justice - france - scientologie - secte - senat
Michèle Alliot-Marie avait évoqué une "erreur matérielle" qui serait vite "corrigée". C'est en cours. Un amendement a été déposé par le président du groupe centriste du Sénat, Nicolas About, sur le... [La suite]
ajouté le 21/09/2009

Hadopi 2 - le sénat adopte le projet de loi hadopi 2

 tf1.lci.fr | TAGs: technologies - internet - france - hadopi - piratage - senat
Rejeté par surprise par les députés, puis censuré par le Conseil constitutionnel, le projet de loi contre le piratage sur internet a été adopté ce mercredi au Sénat. Les sénateurs se sont penchés sur la nouvelle mouture du volet... [La suite]
ajouté le 08/07/2009

Retraite à 70 ans: le sénat valide

 www.lejdd.fr | TAGs: actualites - actualites - france - retraites - senat - age legal de travail
Le Sénat c'est à son tour prononcé mardi en faveur du prolongement de la limite d'âge légal de travail, qui sera à compter de 2010 fixée à 70 ans pour les salariés du privé. Après un long débat, les... [La suite]
ajouté le 18/11/2008





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